J.O. 68 du 20 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05424
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Arrêté du 17 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410033A
Par arrêté du président du conseil général des Deux-Sèvres en date du 17 décembre 2003, M. Patrick Brun est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne.